Confidentialité

1. Responsable du traitement

SUTURA TECHNOLOGY détermine les finalités et les moyens des traitements décrits ci-dessous. Pour les documents que le client dépose et les conversations de ses propres utilisateurs, SUTURA TECHNOLOGY agit en qualité de sous-traitant, sur instruction du client.

2. Données traitées

Compte : nom, adresse email, mot de passe haché, organisation, langue, dates de connexion.

Corpus : les documents déposés par le client et les fragments qui en sont dérivés pour la recherche.

Conversations : les questions posées aux assistants et les réponses produites, ainsi que les extraits cités.

Techniques : adresses IP sous forme hachée avec sel, identifiants de requête, journaux d'erreur.

3. Finalités

Fournir le service, facturer la consommation, prévenir les abus, assurer la sécurité et améliorer la qualité des réponses.

Le contenu des conversations n'est jamais écrit dans les journaux applicatifs. Les adresses IP ne sont conservées que sous forme hachée, ce qui permet de limiter les abus sans identifier les personnes.

4. Absence d'entraînement

Les documents et les conversations des clients ne servent à entraîner aucun modèle, ni chez SUTURA TECHNOLOGY, ni chez ses fournisseurs de modèles de langage, avec lesquels cette exclusion est stipulée contractuellement.

5. Durées de conservation

Les conversations sont conservées selon la durée prévue par le forfait souscrit — de sept jours à deux ans — puis supprimées automatiquement.

Les données de compte sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis trente jours après résiliation.

Les données de facturation sont conservées pendant la durée légale applicable.

6. Sous-traitants

Le service s'appuie sur des fournisseurs de modèles de langage, un hébergeur d'infrastructure, un prestataire de paiement et un service d'envoi d'emails transactionnels. La liste détaillée et à jour est communiquée sur demande.

Les clients dont le forfait le permet peuvent utiliser leurs propres clés de modèle : les appels sont alors facturés directement par leur fournisseur, sans transiter par nos comptes.

7. Vos droits

Accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition peuvent être exercés à tout moment par écrit à l'adresse ci-dessous. Une réponse est apportée dans un délai d'un mois.

L'export des conversations et des documents est également disponible en autonomie depuis la console.

8. Sécurité

Chiffrement en transit et au repos, cloisonnement des clients par quatre barrières successives dont une politique de sécurité au niveau des lignes de la base de données, clés d'API stockées sous forme hachée, clés de modèle des clients chiffrées par enveloppe.

Toute violation de données susceptible d'engendrer un risque est notifiée aux clients concernés sans délai injustifié.